Mentions Légales
Édition du site Internet
Le site Acppe (ci-après « le Site »), accessible à l’adresse http://acppe.fr est édité par la société ACPPE (ci-après « l’Éditeur »), SASU au capital de 100 euros, dont le siège social est situé́ au 51 Rue du clos de l’érable 77400 Saint-Thibault-des-Vignes, France.
(07.82.04.39.40, contact@acppe.fr ).
La société est immatriculée sous le numéro 833 672 835 RCS MEAUX B. SIRET : 83367283500018. Code APE : 8559B – Autres enseignements.
Rédaction du site Internet
Directeur de la publication : Florian DUBREUIL
Contact : 07 82 04 39 40, contact@acppe.fr
Hébergeur du site Internet
Le site Acppe est hébergé par PHP NET groupe Magic Online (https://www.phpnet.org)
PHPNET France / support@phpnet.org
97-97 bis rue du général Mangin
38100 GRENOBLE (France)
Code APE : 6202 A
N° SIRET 451878128 00037
N° TVA intracommunautaire : FR32451878128
Respect de la propriété intellectuelle
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l’Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.
La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.
Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’Editeur. L’Editeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.